la régulation des transports

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• Autorité de régulation des activités ferroviaires — Pour consulter un article plus général, voir : Autorité administrative indépendante en France. Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF) Création Loi n° 2009 1503 du 8 décembre 2009 Type Autorité administrative indépendante… …   Wikipédia en Français

• Syndicat des transports d'Île-de-France — Logo du Syndicat des transports d Île de France Dates clés 1959, Création du STP (Syndicat des Transports Parisiens) 1991, La compétence du STP s étend à toute la région Île de France 2001, le STIF s …   Wikipédia en Français

• Ministère des Transports (Colombie) — 4° 38′ 46″ N 74° 05′ 47″ W / 4.646221, 74.09636 …   Wikipédia en Français

• Politique européenne des transports — Politique des transports de l Union européenne La politique des transports de l Union européenne doit concourir à réaliser le marché intérieur et donc à réduire les obstacles à la circulation des biens et des personnes, dans le cadre d une… …   Wikipédia en Français

• Politique commune des transports — La politique des transports de l Union européenne doit concourir à réaliser le marché intérieur et donc à réduire les obstacles à la circulation des biens et des personnes, dans le cadre d une ouverture des frontières préparée par l accord de… …   Wikipédia en Français

• Ministère japonais du Territoire, des Infrastructures, des Transports et du Tourisme — 35° 40′ 34″ N 139° 45′ 00″ E / 35.676 …   Wikipédia en Français

• Droit des transports — Droit du transport Le droit du transport est la partie du droit qui s applique aux transporteurs (comme les compagnies aériennes, les autocaristes, les transporteurs routiers, les sociétés de chemin de fer ou encore les compagnies de navigation) …   Wikipédia en Français

• Politique des transports de l'Union europeenne — Politique des transports de l Union européenne La politique des transports de l Union européenne doit concourir à réaliser le marché intérieur et donc à réduire les obstacles à la circulation des biens et des personnes, dans le cadre d une… …   Wikipédia en Français

• Politique des transports de l'Union européenne — La politique des transports de l Union européenne doit concourir à réaliser le marché intérieur et donc à réduire les obstacles à la circulation des biens et des personnes, dans le cadre d une ouverture des frontières préparée par l accord de… …   Wikipédia en Français

• Politique des transports de l'union européenne — La politique des transports de l Union européenne doit concourir à réaliser le marché intérieur et donc à réduire les obstacles à la circulation des biens et des personnes, dans le cadre d une ouverture des frontières préparée par l accord de… …   Wikipédia en Français